Droit de rétractation
Compte-tenu de la nature des produits, l’Acheteur est expressément informé qu’il ne dispose pas du droit de rétractation conformément à la réglementation applicable.
Obligations des Acheteurs
Les Acheteurs sont seuls responsables de l’usage qu’ils font des produits commandés sur le Site. Il leur appartient de vérifier l’adéquation des produits à leurs besoins spécifiques préalablement à l’achat desdits produits.
Les Acheteurs reconnaissent et acceptent que les informations diffusées sur le Site sont communiquées en l’état de la connaissance scientifique et que celles-ci sont susceptibles d’évoluer.
Hypnominceur fera ses meilleurs efforts pour actualiser ces informations, étant précisé qu’il appartient à l’Acheteur de se renseigner sur cette évolution.
Sont strictement interdits : (i) tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher le bon fonctionnement du Site, (ii) toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes de Hypnominceur, (iii) tous détournements des ressources système du Site, (iv) toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de ce dernier, (v) toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification, (vi) tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de Hypnominceur ou des utilisateurs de son Site, (vii) toute pratique détournant le site à des fins autres que celles pour lesquelles il a été conçu et enfin plus généralement (viii) tout manquement aux présentes conditions générales ou aux lois et règlements en vigueur.
Il est de même strictement interdit de monnayer, vendre ou concéder tout ou partie de l’accès au Site, ainsi qu’aux informations qu’il contient.
Toute exploitation commerciale des produits par les Acheteurs est interdite, et notamment toute revente ou distribution à titre onéreux.
En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions du présent article ou plus généralement, d’infractions aux lois et règlements, Hypnominceur se réserve le droit de prendre toutes
mesures appropriées et d’engager toute action en justice.
Les Acheteurs sont seuls responsables de l’usage qu’ils font des produits commandés sur le Site. Il leur appartient de vérifier l’adéquation des produits à leurs besoins spécifiques préalablement à l’achat desdits produits.
Les Acheteurs reconnaissent et acceptent que les informations diffusées sur le Site sont communiquées en l’état de la connaissance scientifique et que celles-ci sont susceptibles d’évoluer.
Hypnominceur fera ses meilleurs efforts pour actualiser ces informations, étant précisé qu’il appartient à l’Acheteur de se renseigner sur cette évolution.
Sont strictement interdits : (i) tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher le bon fonctionnement du Site, (ii) toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes de Hypnominceur, (iii) tous détournements des ressources système du Site, (iv) toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de ce dernier, (v) toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification, (vi) tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de Hypnominceur ou des utilisateurs de son Site, (vii) toute pratique détournant le site à des fins autres que celles pour lesquelles il a été conçu et enfin plus généralement (viii) tout manquement aux présentes conditions générales ou aux lois et règlements en vigueur.
Il est de même strictement interdit de monnayer, vendre ou concéder tout ou partie de l’accès au Site, ainsi qu’aux informations qu’il contient.
Toute exploitation commerciale des produits par les Acheteurs est interdite, et notamment toute revente ou distribution à titre onéreux.
En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions du présent article ou plus généralement, d’infractions aux lois et règlements, Hypnominceur se réserve le droit de prendre toutes
mesures appropriées et d’engager toute action en justice.
Responsabilité d’Hypnominceur
Hypnominceur s’engage à procéder régulièrement à des contrôles afin de vérifier le fonctionnement et l’accessibilité du site. A ce titre, Hypnominceur se réserve la faculté d’interrompre momentanément l’accès au site pour des raisons de maintenance.
De même, Hypnominceur ne saurait être tenue responsable des difficultés ou impossibilités momentanées d’accès au Site qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont extérieures, la force majeure, ou encore qui seraient dues à des perturbations des réseaux de télécommunication.
Hypnominceur ne fournit à l’Acheteur aucune garantie quant à l’adaptation des produits à ses besoins, attentes ou contraintes, notamment au regard de l’univers de la santé.
Hypnominceur ne fournit pas de conseils personnalisés à l’Acheteur, celui-ci étant régulièrement informé que les produits commercialisés sont fournis en l’état.
En toute hypothèse, il est rappelé que Hypnominceur ne peut en aucun cas garantir un quelconque résultat dans le cadre des méthodes et informations formulées sur le site. En aucun cas les produits commercialisés sur le site sont susceptibles de se substituer à une consultation médicale, une visite ou un diagnostic formulé par un professionnel de santé.
Données à caractère personnel
Hypnominceur pratique une politique de protection des données personnelles dont les caractéristiques sont explicitées dans le document intitulé « Politique de confidentialité », dont l’Acheteur est expressément invité à prendre connaissance.
Publicité
Hypnominceur se réserve la faculté d’insérer sur toute page du site et dans toute communication aux acheteurs tous messages publicitaires ou promotionnels sous une forme et dans des conditions dont Hypnominceur sera seule juge.
Liens et sites tiers
Hypnominceur ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la disponibilité technique de sites internet ou d’applications mobiles exploités par des tiers (y compris ses éventuels partenaires) auxquels l’acheteur accéderait par l’intermédiaire du site.
Hypnominceur n’endosse aucune responsabilité au titre des contenus, publicités, produits et/ou services disponibles sur de tels
sites et applications mobiles tiers dont il est rappelé qu’ils sont régis par leurs propres conditions d’utilisation.
Hypnominceur n’est pas non plus responsable des transactions intervenues entre l’acheteur et un quelconque annonceur, professionnel ou commerçant (y compris ses éventuels partenaires) vers lequel l’acheteur serait orienté par l’intermédiaire du site et ne saurait en aucun cas être partie à quelques litiges éventuels que ce soit avec ces tiers concernant notamment la livraison de produits et/ou services, les garanties, déclarations et autres obligations quelconques auxquelles ces tiers sont tenus.
Modifications
Hypnominceur se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation et de vente. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande de l’acheteur.
Force majeure
La responsabilité de la société Neuralliance ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.
Loi applicable
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
Fait à Paris, le 11/01/2022